DTNE Lot 1

R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites définis dans les différents documents de la consultation

La présente consultation a pour objet les services d'entretien courant et de petites réparations en maçonnerie. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande traitées à prix unitaires conformément aux articles