Fourniture et livraison de sel de déneigement

mono-attributaire, sans montants minimum et avec un montant maximum annuel de 2 000 000 euro(s) HT, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre