Transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations sur les ENS - Cité des Paysages 2024-2027 - Briey (Relance)

mite de 4 ans au total. Le contrat initial est composé de 5 lots. Les lots 01, 03, 04 et 05 ont fait l'objet d'une autre consultation. La présente consultation ne porte donc que sur le lot 02. Ce contrat fait l'objet d'un accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suf

fisant d'offres). Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes : 16 000 euros HT maximum pour un an, soit 64 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. Conformément à l'article L 2112-2 du code de la