Travaux hors Cholet canalisations de plus de 400 ml

e, sans minimum et avec maximum, est passé à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an, renouvelable, par reconduction expresse, 3 fois par période d'un an, soit pour une durée maximale de 4 ans.

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux sur les réseaux d'eau potable pour la période 2025-2028. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er janvier 2025. L'accord-cadre à bons de command