ACCORD CADRE de Missions de maîtrise d'œuvre dans le domaine des ouvrages d'art et du génie civil

s ou dans l'existant (renforcements, réparations, modifications, entretiens spécialisés …) réalisés par Aéroports de Paris sur ses plates-formes. Pour chaque prestation, les documents devront être remis sous format numérique. Les accords cadres sont à bons de commande et à marchés d'applications, il

s comportent un seuil financier fixé à 100 000€ HT. L'attribution de chaque bon de commande au dessus du seuil, fera l'objet d'une remise en concurrence entre les trois titulaires selon les modalités définies à l'article 2.3 de l'accord cad