Accord Cadre à bons de commande pour la réalisation de prestation de maitrises d'oeuvre sur les réseaux EU, EP, AEP de l'Agglo

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires