Accord-cadre relatif à des missions de prestations intellectuelles relatives à la mise en oeuvre des schémas directeurs immobiliers des établissements du Groupement Hospitalier Territorial de la Vendée.

archés à bons de commande, ou encore prévoir une part forfaitaire et une part à bons de commande.

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents au sens des articles L.2125-1, R.2162-2, R.2162-7 à R.2162-10 du Code de la commande publique. Toutefois les marchés subséquents pourront être, le cas échéant, des m