Accord cadre à marchés subséquents pour des missions de maîtrise d'oeuvre en réhabilitation de bâtiments

hés subséquents est la réalisation de missions de maîtrise de missions de bureaux d'études tous corps d'état, de missions d'OPC et de missions de CSSI en lien avec le patrimoine bâti : -des réhabilitations (pouvant comprendre la réalisation de bâtiments annexes, sans que l'importance de cette créati

on puisse être de nature à remettre en cause le caractère principal de la réhabilitation), -des adaptations techniques et d'usages, -des modifications d'établissements, -des travaux à vocation patrimoniale, -des restructurations partielles