Maitrise d'oeuvre d'exécution des espaces publics pour la réalisation des travaux d'aménagement sur la ZAC Oncopole.

de mission est défini dans le titre III du livre IV de la partie 2 du code de la commande publique, ainsi que dans l'arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de dro

it privé. - Et d'autre part, les missions d'urbanisme et d'aménagement suivantes : études préliminaires, fiche de lot technique, prestations de suivi de projet urbain et des opérations sur les espaces publics.