- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 92589-2024
- Estimated value
- 760,000 EUR
- CPV
- 37300000
Le présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte. La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont i…
ndiquées dans le cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) ainsi que dans le BPU propre à chaque lot. Le marché est décomposé en 13 lots. La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Ce
tte consultation est passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162- 13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant