Accord-cadre à marché subséquent pour le réalisation de missions de maîtrise d'œuvre

s particulières suivantes : La procédure mise en œuvre est une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation

La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur, dans le respect des dispositions de l’article L.2123-1 du code de la commande publique, et selon les modalité