Lot unique

rmément : - Au Guide de rédaction des clauses techniques des marchés publics d’exploitation de chauffage avec ou sang gros entretien des matériels et avec obligation de résultat, - Au C.C.T.G n°5602 applicable aux marchés d’exploitation des installations de chauffage avec garantie totale, - Au C.C.T

.G n°5601 maîtrise de l’énergie avec garantie de résultat A l’exception des dérogations stipulées au C.C.A.P.