CONSEIL STRATEGIQUE ET ACCOMPAGNEMENT OPERATIONNEL EN COMMUNICATION

ributaire. Les lots 2, 3, 4 et 5 sont conclus sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (trois attributaires au maximum, sous réserve de la réception d'un nombre d'offres suffisant), sans montant minimum et avec un montant maximum

Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. Le lot 1 est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-att