CURAGE - DEMOLITIONS - GROS-OEUVRE - CHARPENTE METALLIQUE

. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5° du Code de la commande publique. Mode de passation pour les lots 05 et 15 : La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique.

Marché ordinaire réparti en 15 lots. Mode de passation pour l'ensemble des lots à l'exception des lots 05, et 15 : La procédure de passation est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L