Fourniture de papier pour l'impression de produits de librairie, de papeterie et de carterie.

a pour objet de définir les termes et conditions des marchés qui seront passés sur son fondement, ci-après désignés " les marchés subséquents ". Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commande. Ils précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées. Ils

ne peuvent entraîner des modifications substantielles des termes de l'accord-cadre. Le montant annuel maximum est de 800 000 euros HT