Territoire Bords de Saône

t fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émissions de bons de commande, avec un montant maximum HT sur la durée totale du marché, conclu avec un seul opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. Le marché pourra être re

conduit TROIS fois pour une durée d'une année. Le marché est conclu à prix unitaires.