Approvisionnement de matières industrielles (cuivres, inox et zincs) pour les moyens militaires de soutien et les bâtiments de surface de la marine nationale au port base.

s de soutien et les bâtiments de surface de la marine nationale au port base ». Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3, et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Il comporte: -Une part à bons de commande conformément

aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; -Une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la