Services réguliers

ccord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Il n'y a pas de variante autorisée ni de variante imposée ni de Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE). L'a