Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations dans le domaine de la pathologie du bâtiment, relatives à la réalisation de missions d'expertise, de préconisation et de surveillance sur le patrimoine existant dans les secteurs autres que les 16ème et 17ème arrondissements, y compris les départements 92 / 93 / 94, suite à des désordres de tout ordre.