La présente consultation concerne des achats de poids lourds d’occasion et prestations associées. Elle porte sur l’acquisition de poids lourds d’occasion pour le Conseil départemental, et sur des prestations associées te…
lles que montage de bennes ou de berce, montage de système hydraulique complémentaire, fourniture et ou montage de grue en fonction du besoin ainsi que les réceptions à titre isolé (RTI). L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-1
2 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. L’accord-cadre sera attribué à un maximum de 6 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les quantités totales d’achat po