- Type
- 16
- Procedure
- open
- Ref. number
- 421154-2025
- Estimated value
- 1,260,000 EUR
- CPV
- 18300000
Les présents marchés ont pour objet la fourniture d'habillement et d'accessoires pour le personnel de la ville de Levallois. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par les termes « le Code ». Qualifiés …
de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils co
nstituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. La valeur totale maximale des marchés est de 1 260 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles