Mission de suivi-animation post plan de sauvegarde de la copropriété « NEPTUNE » à Mantes-la-Jolie dans le cadre de l'ORCOD-IN

nt indiquées dans le CCTP et ses annexes. Durée du marché : Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 30 mois. La nature du marché public projeté est la suivante : un marché de service au sens de l'article L.1111-4 du Code de la commande publique. Le p

résent marché est un marché de prestations intellectuelles soumis aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Prestations Intellectuelles, approuvé par l'arrêté du 30 Mars 2021.