Après la procédure négociée avec mise en concurrence, il est proposé la mise en place de : - 1 accord-cadre à bons de commandes mono attributaire (lot 1), avec engagement de volume pour la fourniture de rails de voie cou…
rante d’un minimum de 440 kt de rails sur la période ferme du marché (4 ans), et de 660 kt sur la période totale du marché si les deux années optionnelles sont levées. La quantité maximale de ce lot est de 780 kt ; - 4 accords-cadres à bons de commandes (lot 2), sans engagement de volume pour la fou
rniture de rails de voie courante. Il est néanmoins estimé un volume de commande prévisionnel 270 kt de rails sur la période ferme du marché, et de 435 kt sur la période totale du marché. La quantité maximale de ce lot est de 643,5 kt ; - 1