Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marches subséquents relatif à la mission de maitrise d'œuvre pour la préservation et la restauration du domaine du château de Léry D'Auvers sur Oise (château, murs d'enceinte et parc)

R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 et R. 2162-7 à -12 du Code de la commande publique. Ce marché public est conclu sans montant minimum global et avec un montant maximum global de 3 000 000 Euros HT pour une période de 4 ans ferme à compter de sa notification. Aucune négociation n'

a eu lieu dans le cadre de la présente procédure. Une visite des sites est obligatoire.