Nettoyage des locaux des sites du territoire de Belfort

e attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le titulaire est tenu d'obtenir et de maintenir un résultat de propreté mesurable : absence de traces, poussièr

es, déchets et odeurs, ainsi qu'un état sanitaire conforme aux normes en vigueur, notamment dans les zones à risques. Les contrôles contradictoires réalisées par l'acheteur serviront de référence au respect de ces obligations. Cet accord-ca