Mobiliers pour écoles maternelles

ation) Le marché commence à s'exécuter à compter de sa date de notification - Date de fin d'exécution (Cf. art 6.2 règlement de la consultation) L'accord-cadre prend fin à l'issue d'une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de début définie au 6.1

- Forme du marché (Cf. art 4.2 règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Date de début d'exécution (Cf. art 6.1 règlement de la consult