ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS NECESSITANT L'INTERVENTION D'UN ARCHITECTE DU PATRIMOINE

es par des prix forfaitaires.<br/><br/>

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglé