Accord cadre pour la réalisation de missions de programmation technique et fonctionnelle pour Aéroports de Paris

nt technique…), dont la conception serait réalisée en Conception-Réalisation ou en conception classique (MOE de conception interne ou externe). Pour chaque prestation, les documents devront être remis sous format numérique. Les accords cadres sont à bons de commande et comportent un seuil financier

fixé à 50 000€ HT. L'attribution de chaque bon de commande au dessus du seuil, fera l'objet d'une remise en concurrence entre les trois titulaires selon les modalités définies à l'article 2.3 de l'accord cadre. La consistance et le périmètr