Transports réguliers sur Draguignan pour les écoles (temps scolaire) vers les structures sportives

les L2125-1.1°, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Le marché est décomposé en 3 lots, mais ne fait pas l'objet de découpage en tranches. Pour l'ensemble des lots, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bon de commandes mono attributaire en application des artic