FOURNITURES POUR LA SERIGRAPHIE Lot 1 : Fourniture de produits de la sérigraphie

tion Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) et La ville de Pau (VDP). La date de début des prestations indiquée dans la partie durée est prévisionnelle. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-

1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel de l'accord cadre est de 40 000 euro(s) HT pour la VDP et de 25 000 euro(s) HT pour la CAPB