Bâtiments techniques de Bordeaux Métropole et de la Ville de Bordeaux

u cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Missions de coordination sécurité et protection de la santé pour des opérations de construction, rénovation, entretien et maintenance des bâtiments Conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des

textes pris pour son application, les stipulations du présent Cahier des clauses particulières concernent la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, au sens de l'article R.4532-31 du Co