Dévoiement des réseaux d'assainissement et d'adduction d'eau potable Secteur Nord

orme du marché Cf article 2-3 du RC: - Chaque lot, objet de la présente consultation donnera lieu à l'attribution d'un marché ordinaire mono attributaire traité à prix unitaires

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: - La consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles art. R2124-2 et R2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. * F