Accord cadre à bons de commande - Travaux de VRD (génie civil et de voirie) sur le territoire de Esterel Cote d'Azur Agglomération

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires