Marché de service d'entretien du réseau d'adduction d'eau du domaine "Beauregard" de la Celle Saint Cloud

des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande pour un montant maximal de 120 000 euro(s) HT pour la durée du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Le marché est traité majoritairement à prix forfaitaire. Le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire. L'accord-cadre sans minimum, avec maximum est passé en application