voirie

n sociale détaillée en annexe de la convention. Travaux divisés en lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé

Accord-cadre à bons de commande ou marchés subséquents avec un maximum (sans minimum) en valeur défini par lot. Variante(s) imposée(s) non prévue(s). Prestations supplémentaires éventuelles non prévues. Clause d'insertio