Stations d'épuration situées sur le territoire de la Communauté de communes des deux vallées vertes et du Doubs Baumois

2 ans à compter de la notification du marché

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. 3 lots / par secteur géographique Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Durée du marché :