Territoires du Trièves, de la Matheysine et de l'Oisans

du code de travail (associations intermédiaires, entreprises d'insertion, ateliers et chantiers d'insertion et entreprises de travail temporaire d'insertion) et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.

et accord-cadre concerne l'achat de prestations d'entretien des espaces verts pour les besoins du Département pour les musées, les collèges, les abords des bâtiments départementaux, les aires de repos des routes départementales et les bassi