Lot K15-1 : Tous Corps d'Etat Bâtiment

au de tramway au Havre de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole. - Chaque lot, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un marché ordinaire traité à prix forfaitaires. - Durée du marché: Le marché débute à compter de sa date de notification et prend fin au terme de la

garantie de parfait achèvement (1 an) si toutes les obligations du titulaire ont été remplies. Par dérogation à l'article 44.2 du CCAG travaux, si, à l'expiration du délai de garantie, le titulaire n'a pas procédé à l'exécution des travaux