Accord cadre à bons de commande pour les travaux de plomberie - Lot 3 : Zone Nord et Centre du Département

, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 800.000 Euros HT. Le marché est composé de 4 lots géographiques à savoir : •Lot 1 : Zone Sud du Département •Lot 2 : Zone Oue

st du Département •Lot 3 : Zone Nord du Département •Lot 4 : Zone Est du Département Concernant les lots 1 et 2 Chaque marché est conclu à compter du 24 juillet 2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 24 juillet 2