FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES JETABLES POUR LES ENFANTS DE 0 A 5 ANS REVOLUS DANS LES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT

du Jeune Enfant. La livraison et les fournitures attendues sont décrites dans le cahier des Clauses Techniques Particulières. - Forme de l'accord-cadre (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire et exécuté

par bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 100 000 euros HT. Le montant maximum annuel sera identique à chaque période de reconduction