Tracteurs avec ou sans équipements montés sur bras articulé déporté

ation de travaux de maintenance des dépendances routières, pour le Conseil départemental de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. L'acco

rd-cadre, multi-attributaires, est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-12 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à des marchés subséquents. Les prestations sont réparties en 2 lots : Lot 1 : Tracteurs avec