Elaboration de Schémas Directeurs d'Aménagements Lumières des communes membres du SIGERLy

t les conditions de leur exécution sont fixées par les pièces contractuelles, et notamment, s'agissant des spécifications techniques à respecter et des objectifs à atteindre par le CCTP et son annexe

La consultation a pour objet la passation d'un accord cadre relatif à la conception des Schémas Directeurs d'Aménagement Lumière (SDAL) pour les membres du SIGERLy souhaitant se doter d'un tel document. Les prestations e