- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 329922-2025
- Estimated value
- 480,000 EUR
- CPV
- 71630000
Consultation lancée par un groupement de commandes. Comme indiqué à l'article 1.4 du Règlement de la Consultation, les lots n°03, 05, 06 et 07 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conf…
ormément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Consultation lancée par un groupement de commandes. Comme indiqué à l'article 1.4 du Règlement de la Consultation, les lots n°03, 05, 06 et 07 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conf