Marché de service relatif à la prestation d'assurance « FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES » pour les besoins de la VILLE D'ANGLET

hier des clauses techniques particulières

Assurance « Flotte automobile et risques annexes » une variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au ca