PRESTATIONS DE DEMENAGEMENTS DE MOBILIERS (HORS ARCHIVES) ET PRESTATIONS ANNEXES PREALABLES A LA RESTRUCTURATION DU BATIMENT ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET ARCHEOLOGIE DES PYRENEES ORIENTALES

chives départementales et de l'archéologie à Perpignan. Le présent appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seuil minimum de 45 000 euro(s) HT et un seuil maximum d

e 200 000 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires