ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DES VEHICULES DETOURISMES ET UTILITAIRES DE PLAINE COMMUNE HABITAT

éhicules utilitairesde PCH. Cet accord-cadre est unique, il n'est pas alloti. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Aucune variante n'estimposée au titre de l'accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée. L'accord-cadre n'est pas décomposé entranches. Cet accord-ca

dre ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, le montant maximum annuel descommandes de l'accord-cadre s'élève à 120 00 euros HT et le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 100 000 eurosHT. Ce montant es