Réservation de places en crèche privée dans le secteur Petit Colombes / Charlebourg

ueil collectif d'enfants âgés de trois mois à trois ans révolus (possibilité jusqu'à 4 ans en cas d'enfant porteur de handicap). Pour le lot 3, il est également prévu la réservation de places pour des enfants issus de famille en insertion. Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans

le Cahier des Clauses Particulières (CCP). MARCHE PUBLIC passé en PROCEDURE ADAPTEE en application de l'article R. 2123-1-3° du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre