Accord-cadre à marchés subséquents pour des travaux de ravalement sur le patrimoine de la RIVP

dre pour l'attribution des marchés subséquents se fera selon la périodicité indiquée au cahier des charges. Les critères d'attribution des marchés subséquents sont identiques à ceux de l'accord-cadre. Les marchés subséquents sont lancés par année

Accord cadre à marchés subséquents pour des travaux de ravalement sur le patrimoine de la RIVP. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-ca