Collecte et gestion des déchets encombrants des ménages

ropole Habitat. La gestion de ces déchets comprend le traitement, la valorisation, le tri des flux par filières et la traçabilité de ceux-ci. Accord-cadre mixte sans minimum et avec maximum de 15 000 000 euros HT multi-attributaire de services passé en Procédure avec négociation (Article R2124-3 1°

Solutions pas immédiatement disponibles - Code de la commande publique). Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois, de manière tacite pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. L'exécution de