Marché public d'accueil périscolaire pour la commune de Bazainville (78550)

strative et pédagogique pour l'accueil périscolaire de la commune de Bazainville (78). Les caractéristiques des prestations sont décrites dans le C.C.P. La consultation est lancée selon une procédure adaptée en application des dispositions des articles L2123-1-2°, R2123-1-3°, R2123-4, R2123-5 et R21

23-7 du code de la commande publique (Marché de services sociaux et autres services spécifiques). Le présent marché n'est pas décomposé en lots parce que son objet ne fait pas apparaître des prestations distinctes. La présente consultation